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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALBATICA
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AQUASPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASPOT
ALBATICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97706531
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque AQUASPOT

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ALBATICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALBATICA domicilié(e) Parc d'Activité du Baconnet, 69700 MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 268 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AQUASPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASPOT est expirée depuis le 25 novembre 2007.

ALBATICA a également déposé les autres marques suivantes : MANAGUA , CAPADOCE


ALBATICA Société Anonyme - Parc d'Activité du Baconnet, 69700 MONTAGNY - France - SIREN 381268358


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

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